crivères à usage commercial utilisés à la vente

Autre à Ville de Québec

Pneus à peine utilisés 9000 km Épaisseur mesuré 10/32 Impeccable, en excellente état Raison de la vente Véhicule retourné au concessionnaire avec pneus d'hiver , L'arrivée est à 16h20 à la gare du centre-ville de Québec...

Consulter le prix
Immeubles commerciaux

12 La vente d'un droit de tenure à bail commercial est généralement taxable Comme c'est le cas pour d'autres ventes d'immeubles, le fournisseur du droit de tenure à bail n'est pas tenu de percevoir la taxe relative à la vente si l'acheteur est inscrit...

Consulter le prix
Quelle est la loi applicable à un site de e

La loi applicable au contrat de vente Si le client est un particulier Le particulier (ou consommateur) est la personne qui s'engage dans un contrat pour un usage qui peut être considéré comme étranger à son activité professionnelle...

Consulter le prix
Quels documents pour vendre une voiture ?

La liste des documents administratifs à fournir lorsque vous vendez votre voiture comprend différents justificatifs Voici les formalités à respecter Lors d'une vente, la remise des clés du véhicule à l'acheteur doit s'accompagner d'un certain....

Consulter le prix
Les diagnostics obligatoires avant la vente

La législation impose un certain nombre de diagnostics techniques obligatoires sur les biens immobiliers Pour l'instant, ces états techniques n'interviennent essentiellement qu'en cas de vente du bien concerné Le point sur les diagnostics à faire....

Consulter le prix
LA VENTE COMMERCIALE

La vente ne peut être valablement conclue sans que le prix des marchandises vendues ait été fixé dans le contrat de vente, à moins que les parties ne se soient référées au prix habituellement pratiqué au moment de la conclusion du contrat dans la branche commerciale considérée, pour les mêmes marchandises vendues dans des ....

Consulter le prix
Commerciale à vendre à La Haute

Servitude de non-usage d'essence,de dépanneur et tout autre produit connexe publiée #10 271 939Servitude de non-usage d'une durée de 25 ans à être insérée à l'acte vente en faveur du vendeur afin d'interdire toute activité de vente-réparations-entretien-location de remorques et semi-remorqu...

Consulter le prix
Quels documents pour vendre une voiture ?

La liste des documents administratifs à fournir lorsque vous vendez votre voiture comprend différents justificatifs Voici les formalités à respecter Lors d'une vente, la remise des clés du véhicule à l'acheteur doit s'accompagner d'un certain nombre de documents, dont voici la liste...

Consulter le prix